collectivites - Jean Claude MARTIN ---- 74540 Alby-sur-Chéran

10 novembre 2012

Congrès des maires de Haute Savoie

79ème Congrès départemental le samedi 10 novembre 2012 à Rumilly Thème : Les projets de réforme territoriale et de décentralisation Intervenants : - Mme Christine BREMOND , Directrice des Etudes de Mairie-Conseils, Service de la Caisse des dépôts et de...

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Tags: Conseil général, Collectivités

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9 novembre 2012

CDCI DE HAUTE SAVOIE

La commission départementale de coopération intercommunale s'est réunie ce vendredi à Annecy. A l’ordre du jour : Terminer la carte de l’intercommunalité en Haute Savoie. La commission a décidé (par vote) de rattacher à la communauté de communes de la...

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Tags: Collectivités, Politique, CDCI

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8 novembre 2012

EPF 74

L'ancien hopital d'Ambilly acheté par l'EPF de Haute Savoie EPF : Etablissement public foncier

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Tags: Collectivités

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17 juin 2012

Jean Baptiste Bourgeois nouveau maire de Mures

Suite aux élections municipales complémentaires du 10 juin 2012, quatre nouveaux conseillers municipaux ont été élus : • Daniel Balbo • Joëlle Wirth • Jérémie Domingues • Guillaume Michel Lors du conseil municipal de samedi 16 juin 2012 Jean Baptiste...

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Tags: Collectivités

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13 juin 2012

Fonds de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales

Dernière étape de la réforme de la taxe professionnelle , engagée par l'ancien Président de la République Nicolas Sarkozy et le gouvernement Fillon, le Fonds national de Péréquation des recettes Intercommunales et Communales (FPIC) est entré en application...

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Tags: Collectivités

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29 mai 2012

Commune de Mures

Elections municipales complémentaires 10 et 17 juin 2012

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Tags: Collectivités, Politique

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9 avril 2012

Pays d'Alby

Un budget 2012 ambitieux

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Tags: Collectivités

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8 avril 2012

Fonds de péréquation

La DGCL a diffusé mercredi 4 avril les montants de prélèvement ou d’attribution concernant le Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) entré en vigueur le 1er janvier 2012. Ces premières notifications, qui montrent des...

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Tags: Collectivités

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24 mars 2012

Héry sur Alby

Foyer d'accueil médicalisé et logements aidés

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Tags: Solidarité, Collectivités

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24 mars 2012

Chainaz les Frasses

Constructions de 8 logements aidés

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Tags: Solidarité, Collectivités

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7 février 2012

Agglomération annécienne (C2A)

Dauphiné libéré

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19 janvier 2012

Pays d'Alby / population

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18 janvier 2012

Intercommunalité Haute Savoie

Communauté de communes des montagnes du Giffre (CCMG)

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Tags: Collectivités

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15 janvier 2012

CDCI Haute Savoie

Lors de la réunion de la CDCI* du 13 janvier, Monsieur le Préfet de Haute Savoie a annoncé : 1. La création de 4 nouvelles communautés de communes : Communauté de communes de communes du bassin clusien Communauté de communes de communes des montagnes...

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Tags: Collectivités, CDCI

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12 janvier 2012

Pays d'Alby

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12 janvier 2012

CDCI HAUTE SAVOIE

Document de l'association des maires de Haute Savoie

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Tags: Collectivités, Politique, CDCI

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2 décembre 2011

C.D.C.I.

Réunies lundi 28 novembre, les commissions départementales de coopération intercommunale (CDCI) des Alpes-de-Haute-Provence et de la Manche ont procédé à l’adoption de leur schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI). Ces deux départements...

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Tags: Collectivités, CDCI

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3 novembre 2011

Saint Félix

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12 octobre 2011

Intercommunalité ?

Après le report de la loi sur la dépendance

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22 septembre 2011

Finances locales

Les collectivités locales veulent leur propre agence de financement

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